Sommaire
Arrêtés du maire
Retrouvez ici tous les arrêtés du maire à caractère réglementaire classés par année
Les arrêtés de l'année 2025
Liste des délibérations - Séance du 10 décembre 2024
Publié le :
21 janvier 2025
106 Ko
–
1 page
Liste des délibérations - Séance du 15 octobre 2024
Publié le :
21 janvier 2025
110 Ko
–
2 pages
Liste des délibérations - Séance du 09 juillet 2024
Publié le :
21 janvier 2025
181 Ko
–
2 pages
Liste des délibérations - Séance du 06 février 2024
Publié le :
21 janvier 2025
112 Ko
–
2 pages
Les arrêtés de l'année 2024
Liste des délibérations - Séance du 12 décembre 2023
Publié le :
22 janvier 2025
105 Ko
–
1 page
Liste des délibérations - Séance du 07 novembre 2023
Publié le :
22 janvier 2025
173 Ko
–
1 page
Liste des délibérations - Séance du 03 octobre 2023
Publié le :
22 janvier 2025
106 Ko
–
1 page
Liste des délibérations - Séance du 05 septembre 2023
Publié le :
22 janvier 2025
115 Ko
–
1 page
Liste des délibérations - Séance du 17 janvier 2023
Publié le :
22 janvier 2025
112 Ko
–
1 page
Les arrêtés de l'année 2023
Liste des délibérations - Séance du 06 décembre 2022
Publié le :
22 janvier 2025
198 Ko
–
2 pages
Liste des délibérations - Séance du 04 octobre 2022
Publié le :
22 janvier 2025
183 Ko
–
2 pages
Liste des délibérations - Séance du 06 septembre 2022
Publié le :
22 janvier 2025
186 Ko
–
2 pages
Liste des délibérations - Séance du 05 juillet 2022
Publié le :
22 janvier 2025
186 Ko
–
2 pages
Décisions du maire
Retrouvez ici les décisions du maire classées par année
Les décisions de l'année 2025
DEC_2024_054
Virement de crédits - Chapitre 65
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
459 Ko
–
2 pages
DEC_2024_052
Contrat de service YPVE - Sociéié YPOK
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_051
Maintenance des feux tricolores - Société Guy Chatel SAS
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_050
Maintenance des équipements de cuisine - Société SAVEC
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_049
Assistance technique et dépannage multisites - Société IDEX
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_048
Avenant n°2 - Maitrise d'œuvre - Aménagement PAV et parking - Malagny
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_047
Demande de subvention DETR - Ecole Les Gommettes
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
502 Ko
–
2 pages
DEC_2024_046
Contrat de maintenance d'équipements de cuisine - Société SAVEC
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_045
Avenant n°2 - Maitrise d'œuvre - Terrain de foot synthétique
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_044
Demande de subvention DETR - Ecole Les Gommettes
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
499 Ko
–
2 pages
DEC_2024_041
Cession gratuite d'ouvrages de la médiathèque à Emmaüs
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_040
Etude de faisabilité - Liaison cyclable La Côte - Chef-lieu
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_039
Contrat d'entretien portes sectionnelles - ALPPI SAS
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_038
Contrat délégué à la protection des données - Optimex Data
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_037
Maintenance logiciel Lumiplay
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_034
Renouvellement abonnement logiciel Octime
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_033
Mise à disposition d'un terrain - Vogue 2024
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
560 Ko
–
2 pages
DEC_2024_032
Convention association sportive du Genevois - Service périscolaire
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
526 Ko
–
2 pages
DEC_2024_026
Acquisition Renault Kangoo - Société DIAC
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_025
Transport cantine scolaire - Voyages GAL
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_024
Marché de programmation - Construction nouveau groupe scolaire - MP Conseil
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_023
Marché de maitrise d'œuvre - Extension école Les Gommettes - Tabula Rasa
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_022
Etude préliminaires - Réseaux d'eaux pluviales - Chemin de la Traversière
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_021
Marché de travaux - Réparation du pont de Coppet
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_020
Demande de subvention CD74 - Amendes de police - Voies cyclables
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
528 Ko
–
2 pages
DEC_2024_019
Demande de subvention CD74 - Amendes de police - Malagny
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
528 Ko
–
2 pages
DEC_2024_018
Marché de travaux - Aménagement PAV et parking - Malagny - Entreprise EIFFAGE
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_017
Contrat de location et de maintenance d'un copieur - UGAP
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_016
Mise à disposition parcelle - Abribus - La Fort
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_015
Mise à disposition parcelle - Abribus - Songy
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_014
Mise à disposition parcelle - Abribus - Thônex
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_013
Marché de travaux - Chemin de la Traversière - Entreprise BESSON
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_012
Avenant bail de location commercial - Institut Kaline
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_011
Maitrise d'œuvre - Réseau d'eaux pluviales - Chemin de la Traversière
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_010
Contrat d'entretien climatisation école M. COHN - CBTA services
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_009
Contrat d'entretien climatisation centre technique municipal - CBTA services
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_008
Acquisition d'un véhicule - BNP PARIBAS LEASE GROUP
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_007
Contrat de maintenance - Désenfumage de école Les Gommettes - Société Souchier-Boullet
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_006
Contrat de maintenance - Désenfumage de l'Ellipse - Société Souchier-Boullet
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_005
Avenant contrat de service YPVE - Société YPOK
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_004
Marché de fourniture et d'entretien de vêtements de travail - ANETT NBD
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
534 Ko
–
2 pages
DEC_2024_003
Avenant 1 - Maitrise d'œuvre - Aménagement PAV et parking - Malagny
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
480 Ko
–
2 pages
DEC_2024_002
Approbation convention - Exposition Marion FIORELLI
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
475 Ko
–
2 pages
DEC_2024_001
Virement de crédits - Chapitre 022
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
Les décisions de l'année 2024
DEC_2024_054
Virement de crédits - Chapitre 65
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
459 Ko
–
2 pages
DEC_2024_052
Contrat de service YPVE - Sociéié YPOK
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_051
Maintenance des feux tricolores - Société Guy Chatel SAS
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_050
Maintenance des équipements de cuisine - Société SAVEC
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_049
Assistance technique et dépannage multisites - Société IDEX
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_048
Avenant n°2 - Maitrise d'œuvre - Aménagement PAV et parking - Malagny
Décision_municipale_2024
Publié le :
23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_047
Demande de subvention DETR - Ecole Les Gommettes
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
502 Ko
–
2 pages
DEC_2024_046
Contrat de maintenance d'équipements de cuisine - Société SAVEC
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_045
Avenant n°2 - Maitrise d'œuvre - Terrain de foot synthétique
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_044
Demande de subvention DETR - Ecole Les Gommettes
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
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–
2 pages
DEC_2024_041
Cession gratuite d'ouvrages de la médiathèque à Emmaüs
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
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DEC_2024_040
Etude de faisabilité - Liaison cyclable La Côte - Chef-lieu
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
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DEC_2024_039
Contrat d'entretien portes sectionnelles - ALPPI SAS
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
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DEC_2024_038
Contrat délégué à la protection des données - Optimex Data
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_037
Maintenance logiciel Lumiplay
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_034
Renouvellement abonnement logiciel Octime
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_033
Mise à disposition d'un terrain - Vogue 2024
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
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–
2 pages
DEC_2024_032
Convention association sportive du Genevois - Service périscolaire
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
526 Ko
–
2 pages
DEC_2024_026
Acquisition Renault Kangoo - Société DIAC
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_025
Transport cantine scolaire - Voyages GAL
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_024
Marché de programmation - Construction nouveau groupe scolaire - MP Conseil
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_023
Marché de maitrise d'œuvre - Extension école Les Gommettes - Tabula Rasa
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_022
Etude préliminaires - Réseaux d'eaux pluviales - Chemin de la Traversière
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_021
Marché de travaux - Réparation du pont de Coppet
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
2 pages
DEC_2024_020
Demande de subvention CD74 - Amendes de police - Voies cyclables
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
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–
2 pages
DEC_2024_019
Demande de subvention CD74 - Amendes de police - Malagny
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
528 Ko
–
2 pages
DEC_2024_018
Marché de travaux - Aménagement PAV et parking - Malagny - Entreprise EIFFAGE
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
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DEC_2024_017
Contrat de location et de maintenance d'un copieur - UGAP
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
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DEC_2024_016
Mise à disposition parcelle - Abribus - La Fort
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
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DEC_2024_015
Mise à disposition parcelle - Abribus - Songy
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
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DEC_2024_014
Mise à disposition parcelle - Abribus - Thônex
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
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DEC_2024_013
Marché de travaux - Chemin de la Traversière - Entreprise BESSON
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
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DEC_2024_012
Avenant bail de location commercial - Institut Kaline
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
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DEC_2024_011
Maitrise d'œuvre - Réseau d'eaux pluviales - Chemin de la Traversière
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
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DEC_2024_010
Contrat d'entretien climatisation école M. COHN - CBTA services
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
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–
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DEC_2024_009
Contrat d'entretien climatisation centre technique municipal - CBTA services
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
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DEC_2024_008
Acquisition d'un véhicule - BNP PARIBAS LEASE GROUP
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
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–
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DEC_2024_007
Contrat de maintenance - Désenfumage de école Les Gommettes - Société Souchier-Boullet
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
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DEC_2024_006
Contrat de maintenance - Désenfumage de l'Ellipse - Société Souchier-Boullet
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
–
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DEC_2024_005
Avenant contrat de service YPVE - Société YPOK
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
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DEC_2024_004
Marché de fourniture et d'entretien de vêtements de travail - ANETT NBD
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
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DEC_2024_003
Avenant 1 - Maitrise d'œuvre - Aménagement PAV et parking - Malagny
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
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–
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DEC_2024_002
Approbation convention - Exposition Marion FIORELLI
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
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DEC_2024_001
Virement de crédits - Chapitre 022
Décision_municipale_2024
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23 janvier 2025
2 Mo
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